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Attribut:Licence des jeux de données (Accepte les licences)

Cette propriété est de type Texte.

Licences autorisées par l'entrepôt pour l'utilisation des jeux de données. (fr) Repository-authorized licenses for dataset use. (en)

Licence des jeux de données (fr) Datasets licensing (en)

autorisation par laquelle l'auteur d’une œuvre de l’esprit concède certains des droits que lui offre le droit d'auteur quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre.

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C
Cartes.gouv.fr +
Etalab 2.0  +
I
IDOC-DATA +
Etalab, GPLv3  +
M
MEDOC +
Etalab, GPLv3  +
C
CUPIDON +
Il est fortement conseillé de privilégier la Licence Ouverte 2.0 Etalab : toute autre licence demandée fera l’objet d’une modération.  +
E
ELAR +
Les licences dépendent des matériaux déposés et du cadre éthique et légal (enregistrements sonores de personnes)  +
Entrepôt Recherche Data Gouv +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
D
DAT'AMU +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
U
Université de Rennes : Entrepôt +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Université Rennes 2 : Entrepôt +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
E
ESA : Entrepôt +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
C
CNRS Research Data +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
A
Arts et Métiers : Entrepôt +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
D
Data Nantes Université +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Data Paris 8 +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Data Repository Grenoble Alpes +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Data UMontpellier +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Data UPPA +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Data UT3 +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Data Université Clermont Auvergne +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
Data repository CY Cergy Paris Université +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0.  +
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