Attribut:Licence des jeux de données (Accepte les licences)
Cette propriété est de type Texte.
Licences autorisées par l'entrepôt pour l'utilisation des jeux de données. (fr) Repository-authorized licenses for dataset use. (en)
Licence des jeux de données (fr) Datasets licensing (en)
A
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
B
Creative Commons +
Creative Commons +
C
CC-BY NC par défaut sur les modèles 3D, recommandations https://3d.humanities.science/information_licences +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
Pas de licence assignée aux structures déposées individuellement dans l'entrepôt mais le CCDC envisage d'introduire la licence CC0, Copyrights +
Il est fortement conseillé de privilégier la Licence Ouverte 2.0 Etalab : toute autre licence demandée fera l’objet d’une modération. +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
Etalab 2.0 +
Creative Commons, ODC, Domaine public +
Creative Commons +