Attribut:Licence des jeux de données (Accepte les licences)
Cette propriété est de type Texte.
Licences autorisées par l'entrepôt pour l'utilisation des jeux de données. (fr) Repository-authorized licenses for dataset use. (en)
Licence des jeux de données (fr) Datasets licensing (en)
D
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
U
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
I
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
É
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
D
U
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
I
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
C
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
U
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
L
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
E
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
I
Par défaut, la licence attribuée à un jeu de données est la licence ouverte etalab2.0. +
C
Pas de licence assignée aux structures déposées individuellement dans l'entrepôt mais le CCDC envisage d'introduire la licence CC0, Copyrights +
I
Un application différenciée des licences est faite : le fichier est sous licence CC-BY-ND et la citation est sous licence CC-BY. +
Z