Attribut:A pour condition
Cette propriété est de type Texte.
R
Les données et les produits disponibles sur les serveurs du Réseau GNSS Permanent (RGP), sont diffusés sous Licence Ouverte. +
I
Les données mises en ligne sur ce site sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementations européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. L'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage. +
A
Les données placées dans ArcheoGRID Projets sont destinées à servir de documentation de base pour les projets de restitutions scientifiques des vestiges aujourd’hui en partie ou totalement disparus. La liste des projets de recherches est visible par tous, ainsi que les données générales du projet si elles sont renseignées. Pour accéder au contenu d’un projet, il faut disposer d’un compte personnel, attribué à tout chercheur participant au projet. +
S
Les données produites dans le cadre des missions du SONEL sont directement accessibles sur le site internet rubrique « Observations » ou encore via le serveur FTP +
B
Les données sont accessibles à tous gratuitement moyennant une inscription sur le site et le respect des conditions d'utilisation. +
D
Les données sont accessibles à tous gratuitement moyennant une inscription sur le site et le respect des conditions d'utilisation. +
O
Les données sont accessibles à tous gratuitement moyennant une inscription sur le site et le respect des conditions d'utilisation. +
P
Les données sont en accès libre +
E
Les données sont en accès libre sur le portail pour certaines données, un embargo de 3 ans maximum est institué pendant la période de qualification. +
H
B
V
Les données sont libres pour un usage dans un contexte scientiqfique (publication scientifique) https://cds.u-strasbg.fr/vizier-org/licences_vizier.html#code +
G
M
Les déposants créent un compte utilisateur et renseignent les métadonnées et choisissent la licence de diffusion. L'équipe du CCSD vérifie la conformité des informations. Les utilisateurs sont soumis aux règles habituelles du bon usage des données dans le monde scientifique : respect des travaux originaux, mention des auteurs originaux et du lieu de conservation, respect et accord des personnes photographiées. +
C
Les dépôts dans Callisto sont soit libres (science ouverte), soit privés et accessibles par authentification. L'accès aux données déposées est restreint aux utilisateurs autorisés. +
Les fiches didactiques sont en libre consultation. Leur réutilisation est soumise à la licence Creative Commons BY-NC-SA 4.0. +
A
Les fichiers de données diffusés par l'Adisp sont soumis à des règles de diffusion différentes en fonction de leur contenu ou de contraintes imposées par les règlementations en vigueur et les différents producteurs. Formulaire de commande commun à l'ADISP, CDSP et INED. +
S
Les formations sont accessibles sur demande +
U
Les formations sont accessibles sur inscription +
Les formations sont accessibles sur inscription +