Rechercher par propriété

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Rechercher par propriété

Une liste de toutes les pages qui ont la propriété « A pour condition » avec la valeur « Sauf mention contraire dans la fiche de métadonnées renseignée par le producteur de la ressource, la réutilisation se fera dans les conditions fixées par licence ouverte LO/OL. ». Puisqu’il n’y a que quelques résultats, les valeurs proches sont également affichées.

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Liste de résultats

    • GéoBretagne  + (Sauf mention contraire dans la fiche de métadonnées renseignée par le producteur de la ressource, la réutilisation se fera dans les conditions fixées par licence ouverte LO/OL.)
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