« Terminologie » : différence entre les versions
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;Licence:autorisation par laquelle l'auteur d’une œuvre de l’esprit concède certains des droits que lui offre le droit d'auteur quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre. | ;Licence:autorisation par laquelle l'auteur d’une œuvre de l’esprit concède certains des droits que lui offre le droit d'auteur quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre. | ||
;MAPFPS:Ministère de l'Action publique, de la fonction publique et de la simplification | ;MAPFPS:Ministère de l'Action publique, de la fonction publique et de la simplification | ||
; | ;MASA:Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire | ||
;MATD:Ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation | ;MATD:Ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation | ||
;MEAE:Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères | ;MEAE:Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères | ||