« Terminologie » : différence entre les versions

;Licence:autorisation par laquelle l'auteur d’une œuvre de l’esprit concède certains des droits que lui offre le droit d'auteur quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre.

;MAA:Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

;MEFSIN:Ministère de l'Économie des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

;MENJS:Ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse