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 |Communaute=Communauté de l'ESR et tout type de public
 |Beneficiaire=Chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants et tout public
-|Science ouverte=Politique de données
-|Politique de données=https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/mentions-legales/politique-de-confidentialite/
 |ConditionUsage=Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0. Certains documents ne sont pas librement communicables et sont soumis à des modalités particulières de consultation. Vous ne pouvez pas les consulter immédiatement, ils demandent une instruction ou une autorisation particulières. Il faut se rapprocher directement des archives.
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