« Loterre » : différence entre les versions

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|ConditionUsage=L’accès aux ressources de Loterre est ouvert à tous. Les modalités de réutilisation des terminologies hébergées sont définies par la licence attachée à chacune d'entre-elles.L'intégration d'une nouvelle ressource est soumise à la validation du comité éditorial de Loterre.
|ConditionUsage=L’accès aux ressources de Loterre est ouvert à tous. Les modalités de réutilisation des terminologies hébergées sont définies par la licence attachée à chacune d'entre-elles.L'intégration d'une nouvelle ressource est soumise à la validation du comité éditorial de Loterre.
|ModeleEconomique=Accès libre et gratuit
|ModeleEconomique=Accès libre et gratuit
|Cgu=https://www.loterre.fr/mentions-legales/
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