« CSS » : différence entre les versions

28 octets ajoutés ,  24 octobre 2023
aucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications
Aucun résumé des modifications
 
Ligne 23 : Ligne 23 :
Ces données sont collectées par les services producteurs suivants : Acoss, Cereq, Dares, Depp, DGFIP, Drees, DSEE, Ined, Insee, SDES, SIES, SSP.
Ces données sont collectées par les services producteurs suivants : Acoss, Cereq, Dares, Depp, DGFIP, Drees, DSEE, Ined, Insee, SDES, SIES, SSP.


Le comité se compose de représentants de l'Assemblée nationale, du Sénat, du Ministère de la Justice, su Siaf, du Cese, de l'Insee, de la CNIL, de l'Ined, de l'Acoss, de l'ASP, de la Banque de France, de BPIFrance, du Cereq, du CNAF, du Dares, du DEPP, de la DGDDI, de la DGFiP, de la Drees, de FranceAgrimer, de l'IGN, de l'Inserm, de l'Irdes, du MEDES, de l'OED, du SDES, du SDSE, du SIES, du SSMSI, du SSP, de la DGRI, des entreprises et des organisations syndicales de salariés.
Le comité se compose de représentants de l'Assemblée nationale, du Sénat, du Ministère de la Justice, su Siaf, du Cese, de l'Insee, de la CNIL, de l'Ined, de l'Acoss, de l'ASP, de la Banque de France, de BPIFrance, du Cereq, du CNAF, du Dares, du DEPP, de la DGDDI, de la DGFiP, de la Drees, de FranceAgrimer, de l'IGN, de l'Inserm, de l'Irdes, du MEDES, de l'OED, du SDES, du SDSE, du SIES, du SSMSI, du SSP, de la DGRI ainsi que des représentants des entreprises et des organisations syndicales de salariés.
|Discipline=Sciences Humaines & Sociales, Sciences & Technologies, Vie & Santé
|Discipline=Sciences Humaines & Sociales, Sciences & Technologies, Vie & Santé
|Thematique=Statistiques, Données confidentielles, Données individuelles, Administration
|Thematique=Statistiques, Données confidentielles, Données individuelles, Administration
}}
}}