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|ConditionUsage=Les données mises en ligne sur ce site sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementations européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. L'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage.
|ConditionUsage=Les données mises en ligne sur ce site sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementations européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. L'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage.
|ModeleEconomique=La mise en ligne des données et leur diffusion publique sont effectuées à titre gratuit
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|Cgu=https://inpn.mnhn.fr/accueil/mentions-legales
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[[Catégorie:Annuaire CNRS]] [[Catégorie:Annuaire CNRS-INEE]]
[[Catégorie:Catalogue CNRS Écologie & Environnement]]
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