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 |Communaute=Communautés scientifiques en Sciences humaines et sociales de l'université de Toulouse
 |Beneficiaire=Chercheur/chercheuse, doctorant/doctorante, post-doctorant/post-doctorante, étudiant/étudiante et tout public
-|ConditionUsage=Consultation Libre, sauf certaines archives qui ne sont pas libres de droit et pour lesquelles il faut demander une autorisation justifiée. Pour le dépôt : les chercheurs/chercheuses en activité, émérite ou à la retraite s’engagent à fournir toutes les informations nécessaires et à apporter leur concours à la MSHS-T dans la phase de  traitement intellectuel de mes archives.
+|ConditionUsage=Consultation Libre, sauf certaines archives qui ne sont pas libres de droit et pour lesquelles il faut demander une autorisation justifiée. Pour le dépôt : les chercheurs/chercheuses en activité, émérite ou à la retraite s’engagent à fournir toutes les informations nécessaires et à apporter leur concours à la MSHS-T dans la phase de  traitement intellectuel de mes archives. La licence CC BY-NC-ND 4.0 (sauf pour les données à caractère sensible)
 |ModeleEconomique=gratuit
 |Certification=Audio-Visio;https://www.msh-reseau.fr/plateformes,Scripto;https://www.msh-reseau.fr/plateformes
 |Relation=CNRS-Inist, Huma-Num
 }}